Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMITEL
DOMELEC SARL

Numéro de dépôt :
1554334
Date de dépôt :
04/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
04/10/1999

Présentation de la marque DOMITEL

Déposée le 4 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « DOMITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMELEC domicilié(e) 4, rue du pont saint marcel, 57000 METZ - France.

La marque DOMITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMITEL est expirée depuis le 4 octobre 1999.

DOMELEC a également déposé les autres marques suivantes : DOMELEC DOMOTIQUE ELECTRICITE , DOMELEC


DOMELEC SARL - 4, rue du pont saint marcel, 57000 METZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Appareil électronique pour la centralisation, la gestion et la transmission d'informations destiné à la gestion de la sécurité de l'énergie et des télécommandes. Etude et conception de ces appareils

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.